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Marques déposées par monsieur Jean Michel FRAZZI
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L'EQUIDE GIVERNY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'EQUIDE GIVERNY
M. Jean Michel FRAZZI

Numéro de dépôt :
4313992
Date de dépôt :
12/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2026
L\'EQUIDE GIVERNY de Jean Michel FRAZZI

Présentation de la marque L'EQUIDE GIVERNY

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2016 par monsieur Jean Michel FRAZZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'EQUIDE GIVERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Jean Michel FRAZZI domicilié(e) 45 rue Saint Léger - 27120 - VILLEGATS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Michel FRAZZI domicilié(e) 45 RUE SAINT LEGER - 27120 - VILLEGATS - France.

La marque L'EQUIDE GIVERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EQUIDE GIVERNY arrivera à expiration en date du 12 novembre 2026.


M. Jean Michel FRAZZI - 45 rue Saint Léger - 27120 - VILLEGATS - France


M. Jean Michel FRAZZI - 45 RUE SAINT LEGER - 27120 - VILLEGATS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires.