Déposée par voie électronique le 25 avril 2015 par monsieur Jean-Michel FOURNIE et monsieur Jacky GRIMAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Jacky Michel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Les déposants sont monsieur Jean-Michel FOURNIE domicilié(e) Lieu dit Birebent - 31560 - CALMONT - France et monsieur Jacky GRIMAUD domicilié(e) 29A rue du Pigeonnier - 09340 - VERNIOLLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel FOURNIE domicilié(e) Lieu dit Birebent - 31560 - CALMONT - France.
La marque Jacky Michel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jacky Michel arrivera à expiration en date du 25 avril 2025.
M. Jean-Michel FOURNIE - Lieu dit Birebent - 31560 - CALMONT - France
M. Jacky GRIMAUD - 29A rue du Pigeonnier - 09340 - VERNIOLLE - France
M. Jean-Michel FOURNIE - Lieu dit Birebent - 31560 - CALMONT - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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