Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNES
Monsieur Jean-Michel FOUCAUD
Monsieur Laurent SYLVESTRE
Monsieur Christian GOUJON

Numéro de dépôt :
92406842
Date de dépôt :
18/02/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2002

Présentation de la marque AGNES

Déposée le 18 février 1992 par monsieur Jean-Michel FOUCAUD, monsieur Laurent SYLVESTRE, monsieur Christian GOUJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Les déposants sont monsieur Jean-Michel FOUCAUD domicilié(e) 26 rue de Saint-Hilaire, 72000 LE MANS - France, monsieur Laurent SYLVESTRE domicilié(e) 48 rue Alfred de Vigny, 72000 LE MANS - France, monsieur Christian GOUJON domicilié(e) 58 rue du Moulin de l'Evèque, 72000 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel FOUCAUD - France.

La marque AGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNES est expirée depuis le 18 février 2002.

Jean-Michel FOUCAUD a également déposé les autres marques suivantes : SUZON , NANA , ARMLELLE , BETTINA , LORNA , CA2 , SUZETTE , ROSANNA , BLANCA , ANGELINA


Monsieur Jean-Michel FOUCAUD - 26 rue de Saint-Hilaire, 72000 LE MANS - France

Monsieur Laurent SYLVESTRE - 48 rue Alfred de Vigny, 72000 LE MANS - France

Monsieur Christian GOUJON - 58 rue du Moulin de l'Evèque, 72000 LE MANS - France


Monsieur Jean-Michel FOUCAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Appareils et instruments destinés à l'informatique, équipements informatiques, logiciels.Communication : service de messagerie télématique, messagerie conviviale.Divertissements télématiques, divertissements éducatifs, jeux.Programmation pour ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.