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Marques déposées par monsieur Jean-Michel Foucart
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SF SOCIETE FRANCAISE D ORTHODONTIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SF SOCIETE FRANCAISE D ORTHODONTIE
M. Jean-Michel Foucart

Numéro de dépôt :
4106496
Date de dépôt :
20/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2024
SF SOCIETE FRANCAISE D ORTHODONTIE de Jean-Michel Foucart

Présentation de la marque SF SOCIETE FRANCAISE D ORTHODONTIE

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2014 par monsieur Jean-Michel Foucart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SF SOCIETE FRANCAISE D ORTHODONTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est monsieur Jean-Michel Foucart domicilié(e) 156 Avenue Parmentier - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel Foucart domicilié(e) 156 Avenue Parmentier - 75010 - Paris - France.

La marque SF SOCIETE FRANCAISE D ORTHODONTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SF SOCIETE FRANCAISE D ORTHODONTIE est expirée depuis le 20 juillet 2024.

Jean-Michel Foucart a également déposé les autres marques suivantes : FLACON FACE NORD BELLE PLAGNE , RADIOLOGIE DENTAIRE Académie


M. Jean-Michel Foucart - 156 Avenue Parmentier - 75010 - Paris - France


M. Jean-Michel Foucart - 156 Avenue Parmentier - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services médicaux.