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Marques déposées par monsieur Jean-Michel Foucart
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Ermont Eaubonne Orthodontie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ermont Eaubonne Orthodontie
Monsieur Jean-Michel Foucart

Numéro de dépôt :
4438881
Date de dépôt :
20/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2028
Ermont Eaubonne Orthodontie de Jean-Michel Foucart

Présentation de la marque Ermont Eaubonne Orthodontie

Déposée par voie électronique le 20 mars 2018 par monsieur Jean-Michel Foucart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ermont Eaubonne Orthodontie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Michel Foucart domicilié(e) 105 Rue du Général Leclerc - 95600 - Eaubonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-MIchel Foucart domicilié(e) 105 Rue du Général Leclerc - 95600 - Eaubonne - France.

La marque Ermont Eaubonne Orthodontie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ermont Eaubonne Orthodontie arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.

Jean-Michel Foucart a également déposé les autres marques suivantes : Clinique dentaire ERMONT EAUBONNE , Centre dentaire ERMONT EAUBONNE , Clinique Orthodontique ERMONT EAUBONNE , Centre d'Orthodonthie ERMONT EAUBONNE , Cabinet d'Orthodonthie ERMONT EAUBONNE


Monsieur Jean-Michel Foucart - 105 Rue du Général Leclerc - 95600 - Eaubonne - France


Monsieur Jean-MIchel Foucart - 105 Rue du Général Leclerc - 95600 - Eaubonne - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services vétérinaires ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté.