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Marques déposées par monsieur Jean-Michel Foucart
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Clinique Orthodontique ERMONT EAUBONNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clinique Orthodontique ERMONT EAUBONNE
Monsieur Jean-Michel Foucart

Numéro de dépôt :
4423869
Date de dépôt :
30/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2028
Clinique Orthodontique ERMONT EAUBONNE de Jean-Michel Foucart

Présentation de la marque Clinique Orthodontique ERMONT EAUBONNE

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2018 par monsieur Jean-Michel Foucart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clinique Orthodontique ERMONT EAUBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Michel Foucart domicilié(e) 105 Rue du Général Leclerc - 95600 - Eaubonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel Foucart domicilié(e) 105 Rue du Général Leclerc - 95600 - Eaubonne - France.

La marque Clinique Orthodontique ERMONT EAUBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clinique Orthodontique ERMONT EAUBONNE arrivera à expiration en date du 30 janvier 2028.

Jean-Michel Foucart a également déposé les autres marques suivantes : Clinique dentaire ERMONT EAUBONNE , Centre dentaire ERMONT EAUBONNE , Centre d'Orthodonthie ERMONT EAUBONNE , Cabinet d'Orthodonthie ERMONT EAUBONNE , Ermont Eaubonne Orthodontie


Monsieur Jean-Michel Foucart - 105 Rue du Général Leclerc - 95600 - Eaubonne - France


Monsieur Jean-Michel Foucart - 105 Rue du Général Leclerc - 95600 - Eaubonne - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique.