Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cabinet d'Orthodonthie ERMONT EAUBONNE
Monsieur Jean-Michel Foucart

Numéro de dépôt :
4423862
Date de dépôt :
29/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2028
Cabinet d\'Orthodonthie ERMONT EAUBONNE de Jean-Michel Foucart

Présentation de la marque Cabinet d'Orthodonthie ERMONT EAUBONNE

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2018 par monsieur Jean-Michel Foucart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cabinet d'Orthodonthie ERMONT EAUBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Michel Foucart domicilié(e) 105 Rue du Général Leclerc - 95600 - Eaubonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel Foucart domicilié(e) 105 Rue du Général Leclerc - 95600 - Eaubonne - France.

La marque Cabinet d'Orthodonthie ERMONT EAUBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cabinet d'Orthodonthie ERMONT EAUBONNE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2028.

Jean-Michel Foucart a également déposé les autres marques suivantes : Clinique dentaire ERMONT EAUBONNE , Centre dentaire ERMONT EAUBONNE , Clinique Orthodontique ERMONT EAUBONNE , Centre d'Orthodonthie ERMONT EAUBONNE , Ermont Eaubonne Orthodontie


Monsieur Jean-Michel Foucart - 105 Rue du Général Leclerc - 95600 - Eaubonne - France


Monsieur Jean-Michel Foucart - 105 Rue du Général Leclerc - 95600 - Eaubonne - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.