Marque enregistrée - Marque en non vigueur

12 WHO BIOGRAPHIES AVEYRONNAISES
M. JEAN-MICHEL ESTEVE

Numéro de dépôt :
4073690
Date de dépôt :
05/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2024
12 WHO BIOGRAPHIES AVEYRONNAISES de JEAN-MICHEL ESTEVE

Présentation de la marque 12 WHO BIOGRAPHIES AVEYRONNAISES

Déposée par voie électronique le 5 mars 2014 par monsieur JEAN-MICHEL ESTEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 12 WHO BIOGRAPHIES AVEYRONNAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est monsieur JEAN-MICHEL ESTEVE domicilié(e) Souyri - 12330 - SALLES LA SOURCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-MICHEL ESTEVE domicilié(e) Souyri - 12330 - SALLES LA SOURCE - France.

La marque 12 WHO BIOGRAPHIES AVEYRONNAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 12 WHO BIOGRAPHIES AVEYRONNAISES est expirée depuis le 5 mars 2024.


M. JEAN-MICHEL ESTEVE - Souyri - 12330 - SALLES LA SOURCE - France


M. JEAN-MICHEL ESTEVE - Souyri - 12330 - SALLES LA SOURCE - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Livres.