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Marques déposées par JEAN MICHEL ELCAURHANDIETA
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Muxu d'Itxassou
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Muxu d'Itxassou
JEAN MICHEL ELCAURHANDIETA

Numéro de dépôt :
3650087
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Muxu d\'Itxassou de JEAN MICHEL ELCAURHANDIETA

Présentation de la marque Muxu d'Itxassou

Déposée le 12 mai 2009 par JEAN MICHEL ELCAURHANDIETA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Muxu d'Itxassou »

Le déposant est JEAN MICHEL ELCAURHANDIETA domicilié(e) 40 PLACE DU JEU DE PAUME - 64250 - ESPELETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MICHEL ELCAURHANDIETA domicilié(e) 40 PLACE DU JEU DE PAUME - 64250 - ESPELETTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque Muxu d'Itxassou est expirée depuis le 12 mai 2019.


JEAN MICHEL ELCAURHANDIETA - 40 PLACE DU JEU DE PAUME - 64250 - ESPELETTE - France


JEAN MICHEL ELCAURHANDIETA - 40 PLACE DU JEU DE PAUME - 64250 - ESPELETTE - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 29 mars 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°519928 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Inscription le 29 mars 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°519930 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Inscription le 29 mars 2010 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°519929 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Inscription le 8 février 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°542224 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-08

Inscription le 8 février 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°542223 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-08

Inscription le 8 février 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validitéd'un titre n°542225 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-08

Inscription le 23 mars 2011 - Renonciation totale n°545862 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.