Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVES DES BARONS D'ESPELETA
JEAN MICHEL ELCAURHANDIETA

Numéro de dépôt :
3521151
Date de dépôt :
24/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2017
CAVES DES BARONS D\'ESPELETA de JEAN MICHEL ELCAURHANDIETA

Présentation de la marque CAVES DES BARONS D'ESPELETA

Déposée le 24 août 2007 par JEAN MICHEL ELCAURHANDIETA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVES DES BARONS D'ESPELETA »

Le déposant est JEAN MICHEL ELCAURHANDIETA domicilié(e) RES. LEONARD DE VINCI D31, 3 ALLEE DU CADRAN,64600 ANGLET - 64600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MICHEL ELCAURHANDIETA domicilié(e) RES. LEONARD DE VINCI D31, 3 ALLEE DU CADRAN,64600 ANGLET - 64600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES DES BARONS D'ESPELETA est expirée depuis le 24 août 2017.


JEAN MICHEL ELCAURHANDIETA - RES. LEONARD DE VINCI D31, 3 ALLEE DU CADRAN,64600 ANGLET - 64600 - France


JEAN MICHEL ELCAURHANDIETA - RES. LEONARD DE VINCI D31, 3 ALLEE DU CADRAN,64600 ANGLET - 64600 - France


Inscription le 19 février 2009 - Changement d'adresse n°491359 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices à l'exception du piment ; piment bénéficiant de l'indication géographique protégée Piment d'Espelette ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ”.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.