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Marques déposées par monsieur jean-michel duffau
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Coopérative d'Artagnan canard tradition
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Coopérative d'Artagnan canard tradition
M. jean-michel duffau, Agissant pour le compte de la société "SCIC SARL Coopérative d'Artagnan" en cours de formation
Mme. nadia prudhomme, Agissant pour le compte de la société "SCIC SARL Coopérative d'Artagnan" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4149812
Date de dépôt :
20/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Coopérative d\'Artagnan canard tradition de jean-michel duffau

Présentation de la marque Coopérative d'Artagnan canard tradition

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2015 par monsieur jean-michel duffau et madame nadia prudhomme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Coopérative d'Artagnan canard tradition »

Les déposants sont monsieur jean-michel duffau domicilié(e) lieu-dit labourdette - 32190 - bascous - France et madame nadia prudhomme domicilié(e) 2 chemin de la hittère - 32550 - lasseran - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-michel duffau domicilié(e) lieu-dit labourdette - 32190 - bascous - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43


M. jean-michel duffau, Agissant pour le compte de la société "SCIC SARL Coopérative d'Artagnan" en cours de formation - lieu-dit labourdette - 32190 - bascous - France

Mme. nadia prudhomme, Agissant pour le compte de la société "SCIC SARL Coopérative d'Artagnan" en cours de formation - 2 chemin de la hittère - 32550 - lasseran - France


M. jean-michel duffau - lieu-dit labourdette - 32190 - bascous - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668191 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.