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Marques déposées par monsieur JEAN MICHEL DUCOS
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SPIRIT TEAM HERITAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRIT TEAM HERITAGE
M. JEAN MICHEL DUCOS

Numéro de dépôt :
3955094
Date de dépôt :
22/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2022
SPIRIT TEAM HERITAGE de JEAN MICHEL DUCOS

Présentation de la marque SPIRIT TEAM HERITAGE

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2012 par monsieur JEAN MICHEL DUCOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPIRIT TEAM HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur JEAN MICHEL DUCOS domicilié(e) 14 RUE TOUR DE VILLE - 24240 - SIGOULES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN MICHEL DUCOS domicilié(e) 14 RUE TOUR DE VILLE - 24240 - SIGOULES - France.

La marque SPIRIT TEAM HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRIT TEAM HERITAGE est expirée depuis le 22 octobre 2022.


M. JEAN MICHEL DUCOS - 14 RUE TOUR DE VILLE - 24240 - SIGOULES - France


M. JEAN MICHEL DUCOS - 14 RUE TOUR DE VILLE - 24240 - SIGOULES - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie.