Marque expirée - Marque en non vigueur
JOAM
Numéro de dépôt :
3580000
Date de dépôt :
03/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2018
Présentation de la marque JOAM
Déposée le 3 juin 2008 par JEAN MICHEL DUCASA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOAM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOAM est expirée depuis le 3 juin 2018.
JEAN MICHEL DUCASA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28