Accueil marques.expert
/
Marques déposées par jean-michel deneux
/
BELLEDONNE SOLAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLEDONNE SOLAIRE
jean-michel deneux Agissant pour le compte de la société “ BELLEDONNE SOLAIRE ” en cours de formation
Dominique Levier Agissant pour le compte de la société “ Belledonne Solaire ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3620991
Date de dépôt :
05/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2019
BELLEDONNE SOLAIRE de jean-michel deneux

Présentation de la marque BELLEDONNE SOLAIRE

Déposée le 5 janvier 2009 par jean-michel deneux et Dominique Levier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLEDONNE SOLAIRE »

Les déposants sont jean-michel deneux Agissant pour le compte de la société “ BELLEDONNE SOLAIRE ” en cours de formation domicilié(e) 22 impasse du clos,73410 LA BIOLLE - 73410 - France et Dominique Levier Agissant pour le compte de la société “ Belledonne Solaire ” en cours de formation domicilié(e) 4 rue Sarah Bernhardt,38400 SAINT-MARTIN-D'HÈRES - 38400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-michel deneux domicilié(e) 22 impasse du clos,73410 LA BIOLLE - 73410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEDONNE SOLAIRE est expirée depuis le 5 janvier 2019.


jean-michel deneux Agissant pour le compte de la société “ BELLEDONNE SOLAIRE ” en cours de formation - 22 impasse du clos,73410 LA BIOLLE - 73410 - France

Dominique Levier Agissant pour le compte de la société “ Belledonne Solaire ” en cours de formation - 4 rue Sarah Bernhardt,38400 SAINT-MARTIN-D'HÈRES - 38400 - France


jean-michel deneux - 22 impasse du clos,73410 LA BIOLLE - 73410 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Travaux de couverture de toits ;

Etudes de projets techniques.