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Marques déposées par monsieur JEAN MICHEL DEL AGUILA
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GAZ'OCCAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZ'OCCAZ
M. JEAN MICHEL DEL AGUILA

Numéro de dépôt :
4040540
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2023
GAZ\'OCCAZ de JEAN MICHEL DEL AGUILA

Présentation de la marque GAZ'OCCAZ

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2013 par monsieur JEAN MICHEL DEL AGUILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAZ'OCCAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur JEAN MICHEL DEL AGUILA domicilié(e) Lotissemnt Val d'artaud, Chemin des lentisques - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN MICHEL DEL AGUILA domicilié(e) Lotissemnt Val d'artaud, Chemin des lentisques - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

La marque GAZ'OCCAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZ'OCCAZ est expirée depuis le 17 octobre 2023.


M. JEAN MICHEL DEL AGUILA - Lotissemnt Val d'artaud, Chemin des lentisques - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


M. JEAN MICHEL DEL AGUILA - Lotissemnt Val d'artaud, Chemin des lentisques - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.