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Marques déposées par Jean Michel Daumas
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DOMA LOVE IS A JEWEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMA LOVE IS A JEWEL
Jean Michel Daumas

Numéro de dépôt :
3728988
Date de dépôt :
11/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2020
DOMA LOVE IS A JEWEL de Jean Michel Daumas

Présentation de la marque DOMA LOVE IS A JEWEL

Déposée par voie électronique le 11 avril 2010 par Jean Michel Daumas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMA LOVE IS A JEWEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est Jean Michel Daumas domicilié(e) 2 Sentier de la rouvine - 30133 - Les angles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daumas Jean Michel domicilié(e) 2 Sentier de la rouvine - 30133 - Les angles - France.

La marque DOMA LOVE IS A JEWEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMA LOVE IS A JEWEL est expirée depuis le 11 avril 2020.


Jean Michel Daumas - 2 Sentier de la rouvine - 30133 - Les angles - France


Daumas Jean Michel - 2 Sentier de la rouvine - 30133 - Les angles - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets.