Marque enregistrée - Marque en vigueur

OR DE GASCOGNE
M. Jean Michel CURTO
Mme. christelle brune

Numéro de dépôt :
4187484
Date de dépôt :
09/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2025
OR DE GASCOGNE de Jean Michel CURTO

Présentation de la marque OR DE GASCOGNE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2015 par monsieur Jean Michel CURTO et madame christelle brune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OR DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Les déposants sont monsieur Jean Michel CURTO domicilié(e) sempe - 32300 - clermont pouyguilles - France et madame christelle brune domicilié(e) sempe - 32300 - clermont pouyguilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Michel CURTO domicilié(e) sempe - 32300 - clermont pouyguilles - France.

La marque OR DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR DE GASCOGNE arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.


M. Jean Michel CURTO - sempe - 32300 - clermont pouyguilles - France

Mme. christelle brune - sempe - 32300 - clermont pouyguilles - France


M. Jean Michel CURTO - sempe - 32300 - clermont pouyguilles - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Miel, sirop de mélasse.