Marque expirée - Marque en non vigueur
Cursan
Numéro de dépôt :
3648986
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2019
Présentation de la marque Cursan
Déposée le 6 mai 2009 par Jean Michel Cursan et Michel Cursan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cursan »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cursan est expirée depuis le 6 mai 2019.
Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42