JEAN-MICHEL COMBAZ PARTICIPATIONS en abrégé 'J.M.C.P.', Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3996648
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2023
Présentation de la marque J M COMBAZ PATISSIER FOODSERVICE
Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-MICHEL COMBAZ PARTICIPATIONS en abrégé 'J.M.C.P.'
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « J M COMBAZ PATISSIER FOODSERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-MICHEL COMBAZ PARTICIPATIONS en abrégé 'J.M.C.P.' domicilié(e) 193 Voie Isaac Newton, Parc d'Activité Alpespace - 73800 - Sainte-Hélène-du-Lac - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 137 880 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE, M. Nicolas SAUNIER domicilié(e) Europole, 10 rue d'Arménie, B.P. 1537 - 38025 - Grenoble Cedex 1 - France.
La marque J M COMBAZ PATISSIER FOODSERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J M COMBAZ PATISSIER FOODSERVICE est expirée depuis le 9 avril 2023.
JEAN-MICHEL COMBAZ PARTICIPATIONS en abrégé 'J.M.C.P.', Société par actions simplifiée - 193 Voie Isaac Newton, Parc d'Activité Alpespace - 73800 - Sainte-Hélène-du-Lac - France - SIREN 450137880
Cabinet HECKE, M. Nicolas SAUNIER - Europole, 10 rue d'Arménie, B.P. 1537 - 38025 - Grenoble Cedex 1 - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Inscription le 3 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662299 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03
Aliments à grignoter à base de fruits à coque ; aliments à grignoter à base de légumes ; aliments à grignoter à base de pomme de terre ; aliments à grignoter à base de soja ; aliments à grignoter à base de viande ; amuse-gueule congelés composés principalement de poulet ; beignets aux pommes de terre ; beurre ; boissons à base de produits laitiers ; bouillons ; boulettes de pomme de terre ; boulettes de viande ; champignons conservés ; charcuterie ; chaussons à la viande de boeuf ; choucroute ; compotes ; confitures ; conserves de poisson ; conserves de viande ; cornichons ; crème (produit laitier) ; croquettes alimentaires ; en-cas à base de fruits ; fromages ; fruits en tranches ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits glacés ; galettes de poisson ; galettes de pommes de terre ; garnitures à base de fruits pour gâteaux et tartes ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; lait ; mets à base de poisson ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; mousses de légumes ; mousses de poisson ; oeufs ; pâte de fruits ; pâtés à la viande ; plats principaux composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes ; poisson ; poisson conservé ; pommes chips ; potages ; produits laitiers ; purée de fruits ; purée de légumes ; repas congelés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes ; repas préparés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes ; salades de fruits ; salades de légumes ; salaisons ; viande ; viande conservée ; yaourt ;
Aliments à base d'avoine ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; bagels ; baguettes (pain) ; barres de céréales ; barres fourrées au chocolat ; biscottes ; biscuits ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons ; boulettes de pâte à base de farine ; brioches ; cacao ; café ; caramels (bonbons) ; céréales séchées ; cheeseburgers (sandwichs) ; chocolat ; chips de maïs ; condiments ; confiserie ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes fouettées ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; décorations comestibles pour gâteaux ; desserts sous forme de mousses (confiserie) ; en-cas à base de céréales ; épices ; gâteaux ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glaces alimentaires ; hamburgers (sandwichs) ; hot-dogs (sandwichs) ; ketchup (sauce) ; macarons (pâtisserie) ; mets à base de farine ; miel ; mousses au chocolat ; muesli ; nouilles ; pain ; pain d'épice ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; pâtes de fruits (confiserie) ; pâtisseries ; petits-beurre ; petits fours (pâtisserie) ; petits pains ; pizzas ; poudings ; pralines ; quiches ; repas préparés composés principalement de pâtes ou riz ; riz ; sandwiches ; semoule ; sirops pour nappages ; sorbets (glaces alimentaires) ; sucre ; tablettes de chocolat ; tartes ; thé ; tortillas ; tourtes ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ;
Services de restauration (alimentation).
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