Marque expirée - Marque en non vigueur

Pinassotte
Jean-Michel Camin

Numéro de dépôt :
3664896
Date de dépôt :
19/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2019
Pinassotte de Jean-Michel Camin

Présentation de la marque Pinassotte

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2009 par Jean-Michel Camin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pinassotte »

Le déposant est Jean-Michel Camin domicilié(e) 5 Allée de la Mule - 33470 - Gujan-Mestras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel Camin domicilié(e) 5 Allée de la Mule - 33470 - Gujan-Mestras - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pinassotte est expirée depuis le 19 juillet 2019.

Jean-Michel Camin a également déposé les autres marques suivantes : Incertus , Pinassote , R.I.D.M.M. Recherche Innovation Développement Modèle de Maturité – Research Innovation Development Model of Maturity


Jean-Michel Camin - 5 Allée de la Mule - 33470 - Gujan-Mestras - France


Jean-Michel Camin - 5 Allée de la Mule - 33470 - Gujan-Mestras - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.