Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HAPPY HOURS RECORDS
Jean-Michel BRUNET
GUY MESSINA

Numéro de dépôt :
3069688
Date de dépôt :
29/11/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
HAPPY HOURS RECORDS de Jean-Michel BRUNET

Présentation de la marque HAPPY HOURS RECORDS

Déposée le 29 novembre 2000 par Jean-Michel BRUNET et GUY MESSINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAPPY HOURS RECORDS »

Les déposants sont Jean-Michel BRUNET, domicilié(e) ZI rue Damrémont, 75018 Paris - France et GUY MESSINA, domicilié(e) 47 rue De Sèvres, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel BRUNET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Jean-Michel BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : EUSKADISPORT , Arguray Conseil


Jean-Michel BRUNET - ZI rue Damrémont, 75018 Paris - France

GUY MESSINA - 47 rue De Sèvres, 75007 PARIS - France


Jean-Michel BRUNET - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet total n°357512 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Disques accoustiques Divertissement, activités culturelles Enregistrements phonographiques Vêtements chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.