Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRAITS D'CO Le magazine Archi Déco
Monsieur Jean Michel Bretin

Numéro de dépôt :
4427304
Date de dépôt :
09/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2028
TRAITS D\'CO Le magazine Archi Déco de Jean Michel Bretin

Présentation de la marque TRAITS D'CO Le magazine Archi Déco

Déposée par voie électronique le 9 février 2018 par monsieur Jean Michel Bretin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRAITS D'CO Le magazine Archi Déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est monsieur Jean Michel Bretin domicilié(e) 70 Bis route de la Corniche - 74290 - Annecy Le Vieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Michel Bretin domicilié(e) 70 bis route de la Corniche - 74290 - Veyrier du Lac - France.

La marque TRAITS D'CO Le magazine Archi Déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITS D'CO Le magazine Archi Déco arrivera à expiration en date du 9 février 2028.

Jean Michel Bretin a également déposé les autres marques suivantes : miam Le magazine qui se dévore des yeux , Jeannette LE MAGAZINE DU DIY


Monsieur Jean Michel Bretin - 70 Bis route de la Corniche - 74290 - Annecy Le Vieux - France


Monsieur Jean Michel Bretin - 70 bis route de la Corniche - 74290 - Veyrier du Lac - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

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