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Marques déposées par monsieur Jean-Michel Boursier
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Royanniste
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Royanniste
Monsieur Jean-Michel Boursier

Numéro de dépôt :
4690010
Date de dépôt :
08/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2030
Royanniste de Jean-Michel Boursier

Présentation de la marque Royanniste

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2020 par monsieur Jean-Michel Boursier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Royanniste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Michel Boursier domicilié(e) 14 bis route des brandes - 17600 - Medis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel Boursier domicilié(e) 14bis route des brandes - 17600 - Medis - France.

La marque Royanniste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4690010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royanniste arrivera à expiration en date du 8 octobre 2030.


Monsieur Jean-Michel Boursier - 14 bis route des brandes - 17600 - Medis - France


Monsieur Jean-Michel Boursier - 14bis route des brandes - 17600 - Medis - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Vêtements.