Déposée par voie électronique le 12 juin 2014 par monsieur Jean-Michel Bonafede
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AngelGuard PTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-27 du 4 juillet 2014.
Le déposant est monsieur Jean-Michel Bonafede domicilié(e) 21 Avenue Foch - 76600 - LE HAVRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel Bonafede domicilié(e) 21 Avenue Foch - 76600 - LE HAVRE - France.
La marque AngelGuard PTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AngelGuard PTI est expirée depuis le 12 juin 2024.
M. Jean-Michel Bonafede - 21 Avenue Foch - 76600 - LE HAVRE - France
M. Jean-Michel Bonafede - 21 Avenue Foch - 76600 - LE HAVRE - France
Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS).
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