Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EXO-TACHE
Numéro de dépôt :
1744511
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
30/10/2000
Présentation de la marque EXO-TACHE
Déposée le 30 octobre 1990 par Jean Michel BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « EXO-TACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EXO-TACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXO-TACHE est expirée depuis le 30 octobre 2000.
Jean Michel BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-11