Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VALLEE
JEAN MICHEL BERTRAND SCEA

Numéro de dépôt :
3478474
Date de dépôt :
25/01/2007
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/01/2017
DOMAINE DE LA VALLEE de JEAN MICHEL BERTRAND

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VALLEE

Déposée le 25 janvier 2007 par JEAN MICHEL BERTRANDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE LA VALLEE »

Le déposant est JEAN MICHEL BERTRANDTODO domicilié(e) BECHEREAU,33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 861 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE JEAN MICHEL BERTRAND domicilié(e) BECHEREAU,33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - 33570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VALLEE est expirée depuis le 25 janvier 2017.

JEAN MICHEL BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSION DE BECHEREAU , EXO-TACHE , CHATEAU VIEUX POTANA , CHÂTEAU VIEUX POTANA , CHATEAU BECHEREAU Appellation Montagne St Emilion Contrôlée , BERTRAND ESPACE VERT , COUTEAUX PERNOT , COULEUR MALBEC


JEAN MICHEL BERTRAND SCEA - BECHEREAU,33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - 33570 - France - SIREN 334861275


SCE JEAN MICHEL BERTRAND - BECHEREAU,33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - 33570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE DE LA VALLEE.