Marque enregistrée - Marque en vigueur

COULEUR MALBEC
JEAN MICHEL BERTRAND, SCEA

Numéro de dépôt :
4395199
Date de dépôt :
10/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2027
COULEUR MALBEC de JEAN MICHEL BERTRAND

Présentation de la marque COULEUR MALBEC

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2017 par JEAN MICHEL BERTRANDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COULEUR MALBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est JEAN MICHEL BERTRANDTODO domicilié(e) 96 Rue des vignerons - 33570 - LES ARTIGUES DE LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 861 275 000 17 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Michel BERTRAND, M. Joël Dupas domicilié(e) 96 RUE DES VIGNERONS - 33570 - LES ARTIGUES DE LUSSAC - France.

La marque COULEUR MALBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR MALBEC arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.

JEAN MICHEL BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSION DE BECHEREAU , EXO-TACHE , DOMAINE DE LA VALLEE , CHATEAU VIEUX POTANA , CHÂTEAU VIEUX POTANA , CHATEAU BECHEREAU Appellation Montagne St Emilion Contrôlée , BERTRAND ESPACE VERT , COUTEAUX PERNOT


JEAN MICHEL BERTRAND, SCEA - 96 Rue des vignerons - 33570 - LES ARTIGUES DE LUSSAC - France - SIREN 33486127500017


Jean Michel BERTRAND, M. Joël Dupas - 96 RUE DES VIGNERONS - 33570 - LES ARTIGUES DE LUSSAC - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.