Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SORCIÈRE VERTE L'écologie au jardin
Jean-Michel Bellemin

Numéro de dépôt :
3645586
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2019
LA SORCIÈRE VERTE L\'écologie au jardin de Jean-Michel Bellemin

Présentation de la marque LA SORCIÈRE VERTE L'écologie au jardin

Déposée le 20 avril 2009 par Jean-Michel Bellemin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SORCIÈRE VERTE L'écologie au jardin »

Le déposant est Jean-Michel Bellemin domicilié(e) Chemin de la Source Quartier Redondon - 26200 - MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel Bellemin, LA SORCIERE VERTE, Jean-Michel Bellemin domicilié(e) Chemin de la Source Quartier Redondon - 26200 - MONTELIMAR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SORCIÈRE VERTE L'écologie au jardin est expirée depuis le 20 avril 2019.


Jean-Michel Bellemin - Chemin de la Source Quartier Redondon - 26200 - MONTELIMAR - France


Jean-Michel Bellemin, LA SORCIERE VERTE, Jean-Michel Bellemin - Chemin de la Source Quartier Redondon - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.