Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL Ti-moun
Monsieur JEAN MICHEL BELLEJAMBE

Numéro de dépôt :
4604583
Date de dépôt :
04/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2029
ROYAL Ti-moun de JEAN MICHEL BELLEJAMBE

Présentation de la marque ROYAL Ti-moun

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2019 par monsieur JEAN MICHEL BELLEJAMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL Ti-moun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur JEAN MICHEL BELLEJAMBE domicilié(e) 531 IMMEUBLE LECLERC RAIZET - 97139 - LES ABYMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN MICHEL BELLEJAMBE domicilié(e) 531 IMMEUBLE LECLERC - 97139 - Les Abymes - France.

La marque ROYAL Ti-moun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL Ti-moun arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.

JEAN MICHEL BELLEJAMBE a également déposé les autres marques suivantes : GÉNÉRATION LIVE , Tongs & PAREOS , GÉNÉRATION VINYLES


Monsieur JEAN MICHEL BELLEJAMBE - 531 IMMEUBLE LECLERC RAIZET - 97139 - LES ABYMES - France


Monsieur JEAN MICHEL BELLEJAMBE - 531 IMMEUBLE LECLERC - 97139 - Les Abymes - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.