ROYAL Ti-moun
Présentation de la marque ROYAL Ti-moun
Déposée par voie électronique le 4 décembre 2019 par monsieur JEAN MICHEL BELLEJAMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL Ti-moun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL Ti-moun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL Ti-moun arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.
JEAN MICHEL BELLEJAMBE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13