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Marques déposées par Jean-Michel BEAUFRETON
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LES FERMIERS DU POITOU VOLAILLES FERMIERES ISSUES DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FERMIERS DU POITOU VOLAILLES FERMIERES ISSUES DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AB
Jean-Michel BEAUFRETON

Numéro de dépôt :
99792070
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2009

Présentation de la marque LES FERMIERS DU POITOU VOLAILLES FERMIERES ISSUES DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AB

Déposée le 10 mai 1999 par Jean-Michel BEAUFRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FERMIERS DU POITOU VOLAILLES FERMIERES ISSUES DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est Jean-Michel BEAUFRETON, domicilié(e) La Congrière, 79700 MAULÉON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel BEAUFRETON - France.

La marque LES FERMIERS DU POITOU VOLAILLES FERMIERES ISSUES DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792070.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FERMIERS DU POITOU VOLAILLES FERMIERES ISSUES DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AB est expirée depuis le 10 mai 2009.

Jean-Michel BEAUFRETON a également déposé les autres marques suivantes : BIOFOOD - FRANCE


Jean-Michel BEAUFRETON - La Congrière, 79700 MAULÉON - France


Jean-Michel BEAUFRETON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Viandes, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits, gelées ou confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers (à l'exception du beurre), beurre bénéficiant de l'A.O.P. "beurre Charentes-Poitou" ; tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués selon le cahier des charges de l'agriculture biologique Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), animaux vivants issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.