Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean-Michel BAZIRE JMB
Monsieur Jean-Michel BAZIRE

Numéro de dépôt :
3264017
Date de dépôt :
22/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/12/2013
Jean-Michel BAZIRE JMB de Jean-Michel BAZIRE

Présentation de la marque Jean-Michel BAZIRE JMB

Déposée le 22 décembre 2003 par monsieur Jean-Michel BAZIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Jean-Michel BAZIRE JMB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est monsieur Jean-Michel BAZIRE domicilié(e) La Bodinière,72300 SOLESMES - 72300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scp d'Avocats CJA BEUCHER Sylvie DEGEZ Avocat domicilié(e) 4 rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France.

La marque Jean-Michel BAZIRE JMB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Michel BAZIRE JMB est expirée depuis le 22 décembre 2013.


Monsieur Jean-Michel BAZIRE - La Bodinière,72300 SOLESMES - 72300 - France


Scp d'Avocats CJA BEUCHER Sylvie DEGEZ Avocat - 4 rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France


Inscription le 5 juillet 2004 - Rejet partiel n°395782 - Publication au BOPI 2004-07-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Affiches, photographies, cartes postales ; albums, carnets, livres, aquarelles, dessins, gravures, objets d'art graves, lithographiés, bandes dessinées, articles de bureau (sauf meubles), papeterie ; jeux et matériaux pour le modelage. Sellerie, housses de selles, couvertures de chevaux, harnais pour chevaux, sacs en cuir de voyage, sacs-housse pour vêtements. Vêtements, bottes, chaussures de ville, de campagne, d'équitation, de sport. Jeux, jeux vidéo, jouets et en particulier jeux et jouets relatifs à l'équitation et aux chevaux. Foin, fourrage fortifiant, produits alimentaires pour chevaux et animaux. Formations, stages, séminaires, divertissements, organisation de spectacles, concours hippiques ; activités sportives et culturelles. Services vétérinaires, soins aux animaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.