CAPITAS
Présentation de la marque CAPITAS
Déposée le 28 octobre 2008 par Jean-Michel BARDOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITAS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAS est expirée depuis le 28 octobre 2018.
Jean-Michel BARDOU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Inscription le 9 janvier 2012 - Changement d'adresse n°566765 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09