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Marques déposées par monsieur Jean Michel Armand MOUEIX
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CLOS TOULIFAUT POMEROL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS TOULIFAUT POMEROL
Monsieur Jean Michel Armand MOUEIX

Numéro de dépôt :
1466645
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2008

Présentation de la marque CLOS TOULIFAUT POMEROL

Déposée le 17 mai 1988 par monsieur Jean Michel Armand MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS TOULIFAUT POMEROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Michel Armand MOUEIX domicilié(e) Chemin du Casse, 35000 LIBOURNE (dossier no 2115511) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2115511) - France.

La marque CLOS TOULIFAUT POMEROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS TOULIFAUT POMEROL est expirée depuis le 17 mai 2008.

Jean Michel Armand MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT-JEAN- FAURE , CLOS LA FLEUR FIGEAC Saint-Emilion


Monsieur Jean Michel Armand MOUEIX - Chemin du Casse, 35000 LIBOURNE (dossier no 2115511) - France


NOVAMARK - (dossier no 2115511) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 1998 n°2115511 - Publication au BOPI 1998-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Inscription le 26 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255066 - Publication au BOPI 1998-05-26

Inscription le 26 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255063 - Publication au BOPI 1998-05-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Clos Toulifaut.