Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONSAIOLO
M. Jean-Michel ADAM
BALIN ENGINEERING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3992505
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
25/03/2023
BONSAIOLO de Jean-Michel ADAM

Présentation de la marque BONSAIOLO

Déposée le 25 mars 2013 par monsieur Jean-Michel ADAM et la Société par Action Simplifiée (SAS) BALIN ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « BONSAIOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Les déposants sont monsieur Jean-Michel ADAM domicilié(e) 1342 Route des Rouges-Eaux - 88470 - LA BOURGONCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) BALIN ENGINEERING domicilié(e) Z.I., Route d'Autrey - 88700 - RAMBERVILLERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) 46 Rue Léon Valentin, CS 60027 - 88026 - EPINAL CEDEX - France.

La marque BONSAIOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONSAIOLO est expirée depuis le 25 mars 2023.

Jean-Michel ADAM a également déposé les autres marques suivantes : BENGUARD


M. Jean-Michel ADAM - 1342 Route des Rouges-Eaux - 88470 - LA BOURGONCE - France - SIREN 4

BALIN ENGINEERING, Société par actions simplifiée - Z.I., Route d'Autrey - 88700 - RAMBERVILLERS - France


Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL - 46 Rue Léon Valentin, CS 60027 - 88026 - EPINAL CEDEX - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

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