M. Jean-Michel ADAM BALIN ENGINEERING, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4007764
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/05/2023
Présentation de la marque BENGUARD
Déposée le 28 mai 2013 par monsieur Jean-Michel ADAM et la Société par Action Simplifiée (SAS) BALIN ENGINEERING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BENGUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Les déposants sont monsieur Jean-Michel ADAM domicilié(e) 1342 Route des Rouges-Eaux - 88470 - LA BOURGONCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) BALIN ENGINEERING domicilié(e) Z.I., Route d'Autrey - 88700 - RAMBERVILLERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) 46 Rue Léo Valentin, CS 60027 - 88026 - EPINAL CEDEX - France.
La marque BENGUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENGUARD est expirée depuis le 28 mai 2023.
Jean-Michel ADAM a également déposé les autres marques suivantes : BONSAIOLO
M. Jean-Michel ADAM - 1342 Route des Rouges-Eaux - 88470 - LA BOURGONCE - France - SIREN 4
BALIN ENGINEERING, Société par actions simplifiée - Z.I., Route d'Autrey - 88700 - RAMBERVILLERS - France
Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL - 46 Rue Léo Valentin, CS 60027 - 88026 - EPINAL CEDEX - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 28 octobre 2013 - Retrait partiel n°611576 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; tous systèmes de prévention, information, détection et gestion de vols ou de vandalisme, de mouvements d'objets ou produits habituellement immobiles à savoir : caméra vidéo, détecteurs de mouvements, instruments et dispositifs d'alarme ; tous systèmes de prévention, information, détection et gestion de déplacement mettant en cause la propriété, la sécurité ou l'intégrité de biens et de personnes à savoir : caméra vidéo, détecteurs de mouvements, instruments et dispositifs d'alarme.
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; tous les services précités n'étant pas des services rendus dans les domaines de l'architecture, de la construction, du génie civil et structurel, des matériaux de construction.
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; conseils en propriété intellectuelle.
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