Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SARCELLE D'ETE
Numéro de dépôt :
1357865
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
23/04/1996
Présentation de la marque SARCELLE D'ETE
Déposée le 23 avril 1986 par monsieur JEAN MIAILHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « SARCELLE D'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SARCELLE D'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARCELLE D'ETE est expirée depuis le 23 avril 1996.
JEAN MIAILHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46