Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT MARTIN
Monsieur Jean MIAILHE

Numéro de dépôt :
1090376
Date de dépôt :
29/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT MARTIN

Déposée le 29 juin 1978 par monsieur Jean MIAILHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « DOMAINE DE SAINT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean MIAILHE domicilié(e) 24 Cours de Verdun 33000 BORDEAUX - France.

La marque DOMAINE DE SAINT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE SAINT MARTIN est expirée depuis le 29 juin 1988.

Jean MIAILHE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PLANTEY , CHATEAU LA CANTAU , CHATEAU CITRAN , DOMAINE DE LA ROSE MARECHALE , DOMAINE DU VIEUX COLOMBIER , CHATEAU VERDIGNAN , DOMAINE DE LA CROIX DE CADOURNE , CHATEAU COUFRAN , CHATEAU VERDIGNAN , CHATEAU PLANTEY


Monsieur Jean MIAILHE - 24 Cours de Verdun 33000 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042

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