DOMAINE DE SAINT MARTIN
Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT MARTIN
Déposée le 29 juin 1978 par monsieur Jean MIAILHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « DOMAINE DE SAINT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DE SAINT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE SAINT MARTIN est expirée depuis le 29 juin 1988.
Jean MIAILHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042