Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA ROSE MARECHALE
Monsieur Jean MIAILHE

Numéro de dépôt :
1561647
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/1999

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROSE MARECHALE

Déposée le 21 novembre 1989 par monsieur Jean MIAILHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA ROSE MARECHALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean MIAILHE domicilié(e) 24, cours de Verdun, 33000 BORDEAUX - France.

La marque DOMAINE DE LA ROSE MARECHALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA ROSE MARECHALE est expirée depuis le 21 novembre 1999.

Jean MIAILHE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PLANTEY , CHATEAU LA CANTAU , CHATEAU CITRAN , DOMAINE DU VIEUX COLOMBIER , CHATEAU VERDIGNAN , DOMAINE DE LA CROIX DE CADOURNE , CHATEAU COUFRAN , CHATEAU VERDIGNAN , CHATEAU PLANTEY , SARCELLE D'ETE


Monsieur Jean MIAILHE - 24, cours de Verdun, 33000 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LA ROSE MARECHALE