Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU VERDIGNAN
Numéro de dépôt :
1561650
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/1999
Présentation de la marque CHATEAU VERDIGNAN
Déposée le 21 novembre 1989 par monsieur Jean MIAILHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU VERDIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU VERDIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VERDIGNAN est expirée depuis le 21 novembre 1999.
Jean MIAILHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18