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Marques déposées par monsieur Jean Meyer
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ONCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ONCE
M. Jean Meyer

Numéro de dépôt :
4118105
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2024
ONCE de Jean Meyer

Présentation de la marque ONCE

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2014 par monsieur Jean Meyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Jean Meyer domicilié(e) 10 rue nationale - 35300 - Fougeres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Meyer domicilié(e) 10 rue nationale - 35300 - Fougeres - France.

La marque ONCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCE arrivera à expiration en date du 15 septembre 2024.


M. Jean Meyer - 10 rue nationale - 35300 - Fougeres - France


M. Jean Meyer - 10 rue nationale - 35300 - Fougeres - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 14 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795278 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.