Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIECE BLEUE
Monsieur Jean MERMOUX, de nationalité française, C D 3, 38340 VOREPPE (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1289234
Date de dépôt :
07/11/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/1994

Présentation de la marque PIECE BLEUE

Déposée le 7 novembre 1984 par monsieur Jean MERMOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIECE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean MERMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque PIECE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIECE BLEUE est expirée depuis le 7 novembre 1994.

Jean MERMOUX a également déposé les autres marques suivantes : DISTIL'AUTO , DISTIL'SERVICES , DISTIL'MOTO


Monsieur Jean MERMOUX, de nationalité française, C D 3, 38340 VOREPPE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; leurs pièces détachées et accessoires.