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Marques déposées par monsieur Jean MERMOUX
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DISTIL'MOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTIL'MOTO
Monsieur Jean MERMOUX, de nationalité française

Numéro de dépôt :
1390397
Date de dépôt :
19/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/1997

Présentation de la marque DISTIL'MOTO

Déposée le 19 janvier 1987 par monsieur Jean MERMOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISTIL'MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean MERMOUX domicilié(e) Route départementale 3, 38340 VOREPPE (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque DISTIL'MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTIL'MOTO est expirée depuis le 19 janvier 1997.

Jean MERMOUX a également déposé les autres marques suivantes : DISTIL'AUTO , DISTIL'SERVICES , PIECE BLEUE


Monsieur Jean MERMOUX, de nationalité française - Route départementale 3, 38340 VOREPPE (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Véhicules, pièces détachées et accessoires pour véhicules non compris dans d'autres classes.