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Marques déposées par monsieur Jean MENEZO
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CAPS SYNERGIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPS SYNERGIES
Monsieur Jean MENEZO

Numéro de dépôt :
3078066
Date de dépôt :
23/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2011

Présentation de la marque CAPS SYNERGIES

Déposée le 23 janvier 2001 par monsieur Jean MENEZO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPS SYNERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est monsieur Jean MENEZO domicilié(e) 48, Allée du pré d'Eghor, 69250 MONTANAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean MENEZO - France.

La marque CAPS SYNERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPS SYNERGIES est expirée depuis le 23 janvier 2011.


Monsieur Jean MENEZO - 48, Allée du pré d'Eghor, 69250 MONTANAY - France


Monsieur Jean MENEZO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 4 avril 2002 - Rejet partiel n°343966 - Publication au BOPI 2002-04-04

Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339174 - Publication au BOPI 2002-01-21

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

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