Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CADRAN SOLAIRE
Numéro de dépôt :
1309142
Date de dépôt :
07/05/1985
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
07/05/1995
Présentation de la marque CADRAN SOLAIRE
Déposée le 7 mai 1985 par monsieur Jean MELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « CADRAN SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CADRAN SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADRAN SOLAIRE est expirée depuis le 7 mai 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42