Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DES CEDRES
jean medeville et fils, SCEA

Numéro de dépôt :
3933159
Date de dépôt :
10/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2022
CHÂTEAU DES CEDRES de jean medeville et fils

Présentation de la marque CHÂTEAU DES CEDRES

Déposée le 10 juillet 2012 par jean medeville et filsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU DES CEDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est jean medeville et filsTODO domicilié(e) 1 CHATEAU FAYAU - 33410 - CADILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 860 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean medeville et fils, M. jacques medeville domicilié(e) 1 CHATEAU FAYAU - 33410 - CADILLAC - France.

La marque CHÂTEAU DES CEDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DES CEDRES est expirée depuis le 10 juillet 2022.

jean medeville et fils a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTERA , “ SECRETS DE FAMILLE ”


jean medeville et fils, SCEA - 1 CHATEAU FAYAU - 33410 - CADILLAC - France - SIREN 781860861


jean medeville et fils, M. jacques medeville - 1 CHATEAU FAYAU - 33410 - CADILLAC - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée.