Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIMEE CONFORT INTERIEUR DE LA MAISON ETUDES ET EQUIPEMENTS
Jean MAZUR

Numéro de dépôt :
3092645
Date de dépôt :
02/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2011
CIMEE CONFORT INTERIEUR DE LA MAISON ETUDES ET EQUIPEMENTS de Jean MAZUR

Présentation de la marque CIMEE CONFORT INTERIEUR DE LA MAISON ETUDES ET EQUIPEMENTS

Déposée le 2 avril 2001 par Jean MAZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIMEE CONFORT INTERIEUR DE LA MAISON ETUDES ET EQUIPEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est Jean MAZUR, domicilié(e) La Rivoire, 38730 CHELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAZUR - France.

La marque CIMEE CONFORT INTERIEUR DE LA MAISON ETUDES ET EQUIPEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIMEE CONFORT INTERIEUR DE LA MAISON ETUDES ET EQUIPEMENTS est expirée depuis le 2 avril 2011.


Jean MAZUR - La Rivoire, 38730 CHELIEU - France


Jean MAZUR - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364471 - Publication au BOPI 2003-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Appareils et instruments scientifiques, nautique, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignements ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau Constructions ; réparations, services d'installations. Travaux publics, travaux ruraux, forage de puits, location d'outils et de matériel d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) réparation de vêtement, rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, prêts de livres, dressage d'animaux. Production de spectacles, de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de loteries. Réservation de place de spectacles. Appareil d'alarme vol, de détection incendie, appareil de protection des lignes, de protection différentielle, appareils de commande et puissance, de protection foudre. Appareil d'interface, appareil pour la gestion de la puissance, appareil pour la gestion du contrat électricité, appareil délesteur, appareils de télé information, de régulation du chauffage, de thermostat, de programmation, de fil pilote et radio, de programmation et de temporisation : appareil de contrôle d'éclairage, variateur, intercrépusculaire, de commande et télécommande de volet roulant, de télécommande téléphonique, de transmission téléphonique, de détecteur de proximité, appareil de téléphone mains libres, d'appel de détresse. Appareil pour traitement des eaux, appareils et machines pour la purification de l'aire, installation de filtrage d'air. Appareil d'aspiration, appareil de climatisation. Service de production musicale et artistique et littéraires. Organisation de spectacles, concerts, conférences.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.