Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOMODULE
Jean MAX

Numéro de dépôt :
3000667
Date de dépôt :
10/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2010
ISOMODULE de Jean MAX

Présentation de la marque ISOMODULE

Déposée le 10 janvier 2000 par Jean MAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOMODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est Jean MAX, domicilié(e) Domaine BERNARD, Le Port, 01590 MATAFELON-GRANGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAX - France.

La marque ISOMODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOMODULE est expirée depuis le 10 janvier 2010.

Jean MAX a également déposé les autres marques suivantes : POUR ECHANGER QUELQUES MOTS , OU ES-TU ? , ISOMODULE , EVOLUTIONNAIRE , LE GUIDE BLANC , ASSOCI'ACTIONS LOISIRS , LES NULS D'OR , CHATEAU VIEUX BLASSAN


Jean MAX - Domaine BERNARD, Le Port, 01590 MATAFELON-GRANGES - France


Jean MAX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.