Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine du Hourtica
Monsieur Jean Max Tarbe

Numéro de dépôt :
4452697
Date de dépôt :
13/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2028
Domaine du Hourtica de Jean Max Tarbe

Présentation de la marque Domaine du Hourtica

Déposée par voie électronique le 13 mai 2018 par monsieur Jean Max Tarbe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine du Hourtica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est monsieur Jean Max Tarbe domicilié(e) 8850 Route de Lannemaignan - 40240 - Labastide d’Armagnac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Max Tarbe domicilié(e) 8850 Route de Lannemaignan - 40240 - LABASTIDE D ARMAGNAC - France.

La marque Domaine du Hourtica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Hourtica arrivera à expiration en date du 13 mai 2028.

Jean Max Tarbe a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Hourtica Jean Tarbe


Monsieur Jean Max Tarbe - 8850 Route de Lannemaignan - 40240 - Labastide d’Armagnac - France


Monsieur Jean Max Tarbe - 8850 Route de Lannemaignan - 40240 - LABASTIDE D ARMAGNAC - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.