Marque expirée - Marque en non vigueur

Coudre Broder etc
EURL JEAN MAURICE VANDUELE

Numéro de dépôt :
3490607
Date de dépôt :
27/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/03/2017
Coudre Broder etc de JEAN MAURICE VANDUELE

Présentation de la marque Coudre Broder etc

Déposée le 27 mars 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JEAN MAURICE VANDUELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Coudre Broder etc »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JEAN MAURICE VANDUELE domicilié(e) 17 avenue de Bigorre,47550 BOE - 47550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 705 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Maurice VANDUELE domicilié(e) 17 avenue de BIGORRE,47550 BOE - 47550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 26 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coudre Broder etc est expirée depuis le 27 mars 2017.


EURL JEAN MAURICE VANDUELE - 17 avenue de Bigorre,47550 BOE - 47550 - France - SIREN 493705511


Jean Maurice VANDUELE - 17 avenue de BIGORRE,47550 BOE - 47550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Machines à coudre, à tricoter, à broder, repasseuses.

Dentelles, broderie, rubans, lacets boutons, crochets, œillets epingles, aiguilles, articles de mercerie, passementerie, attaches et fermetures pour vêtements.

Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.