Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETIX
Monsieur JEAN MAURICE DUFOUR

Numéro de dépôt :
4410170
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2027
ETIX de JEAN MAURICE DUFOUR

Présentation de la marque ETIX

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par monsieur JEAN MAURICE DUFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est monsieur JEAN MAURICE DUFOUR domicilié(e) LES VENELLES - 35740 - PACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN MAURICE DUFOUR domicilié(e) LES VENELLES - 35740 - PACE - France.

La marque ETIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIX arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.


Monsieur JEAN MAURICE DUFOUR - LES VENELLES - 35740 - PACE - France


Monsieur JEAN MAURICE DUFOUR - LES VENELLES - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Produits de l'imprimerie ;

Services d'imprimerie.